01 Éditeur du site
Identification de l'opérateur économique au sens de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Le site accessible à l'adresse synapse-lab.fr (ci-après le « Site ») est édité par :
- Dénomination
- Monsieur Boris PEUTEVYNCK
- Nom commercial
- Synapse
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Date de création
- 26 septembre 2022
- SIREN
- 919 401 570
- SIRET (siège)
- 919 401 570 00024
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR22 919 401 570
- Code APE / NAF
- 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Adresse du siège social
- Route de Terrefort, 24520 Saint-Sauveur, France
L'entrepreneur individuel est immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE). Conformément à l'article L.526-22 du Code de commerce, le patrimoine professionnel est, sauf renonciation expresse de l'entrepreneur, distinct du patrimoine personnel.
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication, au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, est Monsieur Boris Peutevynck, en sa qualité d'entrepreneur individuel et éditeur du Site.
03 Hébergeur
Le Site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : www.ovh.com
04 Contact
Pour toute demande relative au Site, à ses contenus ou à l'exercice de vos droits :
- Courriel : contact@synapse-lab.fr
- Adresse postale : Route de Terrefort, 24520 Saint-Sauveur, France
05 Propriété intellectuelle
Articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble des éléments composant le Site — incluant, sans que cette liste soit limitative, l'architecture, les textes, les illustrations, photographies, vidéos, animations, sons, marques, logos, dénominations, signes distinctifs, ainsi que les codes sources, scripts, modèles, méthodologies, livrables types et bases de données — sont la propriété exclusive de Monsieur Boris Peutevynck ou font l'objet d'une autorisation d'usage régulière, et sont protégés par les législations françaises et internationales relatives notamment au droit d'auteur, au droit des marques, au droit des dessins et modèles et au droit sui generis des bases de données (articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute représentation, reproduction, adaptation, traduction, modification, extraction, réutilisation, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Synapse » ainsi que le logo associé sont utilisés à titre commercial par l'éditeur. Toute exploitation non autorisée, notamment à des fins de référencement, de communication ou de comparaison, est prohibée.
06 Liens hypertextes
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07 Limitation de responsabilité
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09 Droit applicable et juridiction compétente
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